Les droits d'auteur
vus par Victor Hugo en 1878
La question, remise au goût du jour par les facilités offertes par le téléchargement illégal, ne date pas d'aujourd'hui. Il y a un siècle et demi, bien avant internet et l'existence de moyens simples de reproduction, Victor Hugo attirait l'attention sur le problème des droits d'auteur, avec une pertinence de vue parfois très actuelle.
"La propriété littéraire est d’utilité générale. Toutes les vieilles législations monarchiques ont nié et nient encore la propriété littéraire. Dans quel but? Dans un but d’asservissement. L’écrivain propriétaire, c’est l’écrivain libre. Lui ôter la propriété, c’est lui ôter l’indépendance. On l’espère du moins. De là ce sophisme singulier, qui serait puéril s’il n’était perfide : la pensée appartient à tous, donc elle ne peut être propriété, donc la propriété littéraire n’existe pas.
Confusion étrange, d’abord, de la faculté de penser, qui est générale, avec la pensée, qui est individuelle; la pensée, c’est le moi; ensuite, confusion de la pensée, chose abstraite, avec le livre, chose matérielle. La pensée de l’écrivain, en tant que pensée, échappe à toute main qui voudrait la saisir; elle s’envole d’âme en âme; elle a ce don et cette force, -virum volitare per ora-; mais le livre est distinct de la pensée; comme livre, il est saisissable, tellement saisissable qu’il est quelquefois saisi.
Le livre, produit de l’imprimerie, appartient à l’industrie et détermine, sous toutes ses formes, un vaste mouvement commercial; il se vend et s’achète; il est une propriété, valeur créée et non acquise, richesse ajoutée par l’écrivain à la richesse nationale, et certes, à tous les points de vue, la plus incontestable des propriétés.
Cette propriété inviolable, les gouvernements despotiques la violent; ils confisquent le livre, espérant ainsi confisquer l’écrivain. De là le système des pensions royales. Prendre tout et rendre un peu. Spoliation et sujétion de l’écrivain. On le vole, puis on l’achète. Effort inutile, du reste. L’écrivain échappe. On le fait pauvre, il reste libre.
Qui pourrait acheter ces consciences superbes, Rabelais, Molière, Pascal? Mais la tentative n’en est pas moins faite, et le résultat est lugubre. La monarchie est on ne sait quelle succion terrible des forces vitales d’une nation; les historiographes donnent aux rois les titres de « pères de la nation » et de « pères des lettres »; tout se tient dans le funeste ensemble monarchique; Dangeau, flatteur, le constate d’un côté; Vauban, sévère, le constate de l’autre; et, pour ce qu’on appelle « le grand siècle », par exemple, la façon dont les rois sont pères de la nation et pères des lettres aboutit à ces deux faits sinistres : le peuple sans pain, Corneille sans souliers.
Quelle sombre rature au grand règne!
Voilà où mène la confiscation de la propriété née du travail, soit que cette confiscation pèse sur le peuple, soit qu’elle pèse sur l’écrivain.
Messieurs, rentrons dans le principe : le respect de la propriété. Constatons la propriété littéraire, mais, en même temps, fondons le domaine public. Allons plus loin. Agrandissons-le. Que la loi donne à tous les éditeurs le droit de publier tous les livres après la mort des auteurs, à la seule condition de payer aux héritiers directs une redevance très faible, qui ne dépasse en aucun cas cinq ou dix pour cent du bénéfice net.
Ce système très simple, qui concilie la propriété incontestable de l’écrivain avec le droit non moins incontestable du domaine public, a été indiqué; dans la commission de 1836, par celui qui vous parle en ce moment; et l’on peut trouver cette solution, avec tous ses développements, dans les procès-verbaux de la commission, publiés alors par le ministère de l’intérieur.
Le principe est double, ne l’oublions pas. Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient - le mot n’est pas trop vaste - au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.
Mais, je viens de le dire, ce sacrifice n’est pas nécessaire.
Ah! La lumière! La lumière toujours! La lumière partout! Le besoin de tout c’est la lumière. La lumière est dans le livre. Ouvrez le livre tout grand. Laissez-le rayonner, laissez-le faire. Qui que vous soyez qui voulez cultiver, vivifier, édifier, attendrir, apaiser, mettez des livres partout; enseignez, montrez, démontrez; multipliez les écoles; les écoles sont les points lumineux de la civilisation."
Victor Hugo,
Discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878
